Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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1. Déclaration légales :
Information du propriétaire : Karamoko LANGLOIS
Adresse du propriétaire : 9, Allée du Pic de Maupas 31750 – Haute-Garonne
Le Concepteur du site web : Kelvin PEREIRA
Responsable de la publication est : Leonardo GROS
Comment entrer en contact avec le Chef de la publication : contact@boite-a-bijoux.net
Le Réalisateur est : Constance BOSC
De quelle façon joindre le Réalisateur : contact@boite-a-bijoux.net
Le site est hebergé par : Ionos
EURL au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Num. de TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’hébergeur : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Les mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales
2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site suivant : boite-a-bijoux.net est considéré comme utilisateur du site web.
Le site internet boite-a-bijoux.net regroupe plusieurs services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site boite-a-bijoux.net. Le site boite-a-bijoux.net est mis à jour régulièrement par Constance BOSC.
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3. Accessibilité Numérique :
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4. Propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes et cookies :
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6. Protection des biens & personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).
